Interdiction de 3 allergènes

Posté sur10/06/2019 Par 1163
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Suite à la modification des annexes II et III du Règlement Cosmétiques 1223/2009, 3 allergènes (HICC, Atranol et Chloroatranol) vont être progressivement retirés du marché. 

Quelques éclaircissements sur cette modification et ses conséquences pour les professionnels:

  • A partir du 23 août 2019, il ne sera plus possible de mettre sur le marché des nouveaux produits contenant ces substances: en conséquence, il sera impossible de faire valider une formule si elle contient un de ces 3 allergènes.
  • Pour les formules déjà validées contenant un de ces allergènes et pour les produits déjà existants, la mise à disposition sur le marché sera possible jusqu'au 23 août 2021.

Plusieurs fragrances présentes sur la boutique et contenant un de ces allergènes (notamment le HICC) vont être progressivement remplacées par des équivalents (en terme olfactif) et en conformité à cette modification du règlement.

Ces fragrances apparaitront soit sous un nouveau nom, soit avec l'indication "Nouvelle formule".

Afin de ne pas léser les professionnels ayant validés leurs formules avec les fragrances concernées, nous pourrons continuer à fournir les anciennes fragrances: cet agrément se fera au cas par cas et après un commun accord.

Merci de nous contacter si vous souhaitez plus de renseignements.

Quelques extraits du règlement expliquant ce calendrier:

(5) Il y a lieu de prévoir des délais raisonnables afin de permettre à l'industrie de s'adapter à ces nouvelles interdictions et de ne plus mettre sur le marché ou à disposition sur le marché les produits concernés contenant une ou plusieurs des substances interdites. Pour la détermination de ces délais, il y a également lieu de tenir dûment compte du risque potentiel que présentent ces produits pour la santé humaine. La restriction prévue pour le HICC à l'entrée 79 de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 devrait rester applicable jusqu'à ce que la mise à disposition des produits contenant cette substance ne soit plus autorisée. Il convient donc de différer la suppression de cette entrée. 

(6) En particulier, la complexité et la longueur exceptionnelles de la procédure de reformulation des parfums, ainsi que les préoccupations des consommateurs quant au changement des propriétés olfactives des parfums, devraient se traduire par un allongement du délai habituellement accordé à l'industrie pour adapter les produits. Les manifestations d'allergies de contact aux parfums sont généralement limitées à la peau. Les consommateurs ayant des allergies de contact aux parfums allergisants sont souvent conscients de leur intolérance cutanée aux produits parfumés et peuvent donc éviter de les utiliser. 

Articles de modification:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 1223/2009 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

La mise sur le marché dans l'Union de produits cosmétiques contenant une ou plusieurs substances interdites par le présent règlement est interdite à partir du 23 août 2019. La mise à disposition sur le marché dans l'Union de produits cosmétiques contenant une ou plusieurs substances interdites par le présent règlement est interdite à partir du 23 août 2021. 

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